Conditions d'utilisation

(1) Introduction

Les conditions d’utilisation suivantes constituent un accord entre vous et Antidote, Inc. (« Antidote », ou « nous »), l'opérateur de www.Antidote.com (le « Site »). Cet accord régit votre utilisation du site, à la fois en tant que visiteur occasionnel et en tant qu'utilisateur inscrit. EN UTILISANT CE SITE, ET / OU EN VOUS INSCRIVANT CHEZ NOUS, VOUS RECONNAISSEZ ACCEPTER CES CONDITIONS D'UTILISATION, notamment consentir aux pratiques d'information divulguées dans notre Politique de confidentialité, jointe ici pour référence. À noter que nous offrons ce site « TEL QUEL » et sans garanties. Toutes les informations que nous recueillions sur ce Site sont soumises à notre Politique de confidentialité. En utilisant ce Site, vous acceptez donc toutes les mesures que nous avons prises concernant vos données, conformément à ladite Politique.

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(2) Nous ne fournissons pas de conseils médicaux

EN AUCUN CAS, LES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE NE PEUVENT REMPLACER DES CONSEILS MÉDICAUX PROFESSIONNELS, UN DIAGNOSTIC OU UN TRAITEMENT. VEUILLEZ CONSULTER UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ, AFIN D’ÉTABLIR UN DIAGNOSTIC ET D’OBTENIR UN TRAITEMENT MÉDICAL POUR TOUTE PATHOLOGIE OU POUR DISCUTER DES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE, LESQUELLES SONT FOURNIES À DES FINS INFORMATIVES N’ÉTANT EN AUCUN CAS DESTINÉES À SE SUBSTITUER À LA CONSULTATION D'UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ. VEILLEZ À NE PAS IGNORER, ÉVITER, OU RETARDER L'OBTENTION DE CONSEILS MÉDICAUX PAR UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ EN RAISON D’INFORMATIONS QUE VOUS POURRIEZ AVOIR LUES SUR CE SITE. NE L'UTILISEZ PAS POUR DES BESOINS MÉDICAUX D'URGENCE. L’USAGE QUE VOUS FAITES DES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE EST ENTIÈREMENT À VOS RISQUES ET PÉRILS. RIEN DE CE QUI EST MENTIONNÉ OU POSTÉ SUR CE SITE, VOIRE DISPONIBLE PAR L'INTERMÉDIAIRE DES PRESTATIONS, NE DOIT ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UNE PRATIQUE DE LA MÉDECINE OU UNE PRESTATION DE SOINS MÉDICAUX. LES RÉSULTATS GÉNÉRÉS À PARTIR DE NOTRE BASE DE DONNÉES NE SONT PAS ET NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME DES CONSEILS MÉDICAUX. NOUS NE RECOMMANDONS, NI NE SOUTENONS AUCUN TEST, AUCUNE ÉTUDE, AUCUN PROTOCOLE, TRAITEMENT, AUCUN TYPE DE MÉDECINE, D’INTERVENTION, D’OPINION, VOIRE AUCUN PRODUIT OU AUTRES INFORMATIONS DONNÉES, POUVANT FIGURER SUR CE SITE OU SUR DES LIENS MENANT À CELUI-CI. Si vous faites confiance aux informations fournies sur ce Site, vous le faites uniquement à vos risques et périls. Compte tenu des progrès constants dans le domaine médical et des différences d'opinions entre les autorités médicales, il vous est conseillé de confirmer les informations de ce site avec un professionnel de la santé. Nous ne pouvons confirmer, ni même contrôler la disponibilité d'un essai clinique à un moment donné. Nous ne serons pas responsables des essais cliniques annulés ou de votre incapacité à participer à des essais cliniques, ni même de toute blessure qui en résulterait. Il se peut que les études présentées sur ce site ne soient pas approuvées par le comité d'examen institutionnel du centre médical participant, soient annulées, voire n’enrôlent pas de patients.

(3) Licence d'utilisation du site Web

Sauf indication contraire, nous-mêmes, ou nos concédants de licence, sommes titulaires des droits de propriété intellectuelle de ce site Web et des supports afférents. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez visualiser, télécharger à des fins de mise en cache uniquement et imprimer des pages du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans ces conditions d'utilisation. Vous n’êtes pas autorisé à :

  • (a) republier les supports de ce site Web (y compris leur republication sur un autre site Web)
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  • (e) éditer ou modifier tout support sur le site, voire
  • (f) redistribuer le contenu de ce site Web (à l'exception du contenu spécifiquement et expressément mis à la disposition de la redistribution).

(4) Utilisation acceptable

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser notre site Web d’une façon qui risquerait de l’endommager, voire d’altérer sa disponibilité ou son accessibilité, ou encore de manière illégale, frauduleuse ou nuisible, voire d’y mener des activités illégales, frauduleuses ou nuisibles. Vous ne devez pas utiliser notre site pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout support en relation avec des logiciels espions, des virus informatiques, chevaux de Troie, des vers informatiques, enregistreurs de frappe, rootkits ou autre logiciel informatique malveillant. Vous ne devez pas non plus procéder à un recueil de données systématiques ou automatisées (dont le scraping, l’extraction ou la collecte de données), en relation avec notre site Web sans notre consentement écrit exprès. Vous ne devez pas, en outre, utiliser notre site Web pour transmettre ou envoyer des contenus commerciaux non sollicités, ni même à des fins de marketing, sans notre consentement écrit exprès.

(5) Accès restreint

L'accès à certaines zones de notre site Web est limité. Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à d'autres zones de notre site Web, ou même à l'ensemble de celui-ci, à notre entière discrétion. Si nous vous fournissons un identifiant et un mot de passe pour vous permettre d'accéder à des zones restreintes de notre site Web ou d'autres contenus ou services, vous devez veiller à ce qu’ils restent confidentiels. Nous pouvons, en outre, désactiver votre identifiant et votre mot de passe à notre entière discrétion, sans préavis, ni explication.

(6) Contenu généré par l'utilisateur

Dans les présentes conditions d'utilisation, nous entendons par « votre contenu d'utilisateur » les supports (dont les textes, images, supports audio, vidéo et audiovisuel) que vous soumettez à notre site Web, à quelque fin que ce soit. De plus, par les présentes, vous reconnaissez nous accorder une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de droits quant à l’utilisation, la reproduction, l'adaptation, la publication, la traduction et la diffusion de votre contenu utilisateur sur tout support existant ou futur. Vous nous accordez également le droit de sous-licencier ces droits, ainsi que celui d'intenter une action en justice pour violation de ces droits. Votre contenu utilisateur ne peut enfreindre la législation, ni porter atteinte aux droits légaux d'un tiers ou donner lieu à une action en justice, que ce soit contre vous ou contre nous, voire un tiers (dans tous les cas selon la législation en vigueur). Votre contenu d'utilisateur (et sa publication sur notre site Web) ne peuvent en aucun cas :

  • (a) être diffamatoires ou sciemment erronés
  • (b) être obscènes ou indécents
  • (c) enfreindre tout droit d'auteur, droit moral, droit sur une base de données, droit de marque, de conception, de substitution ou tout autre droit de propriété intellectuelle
  • (d) porter atteinte à un droit de confiance, à un droit sur la vie privée, voire en vertu de la protection des données ou des règlements ou de la législation sur la protection des renseignements personnels des consommateurs
  • (e) constituer un avis de négligence ou contenir une déclaration de négligence
  • (f) constituer une incitation à commettre un crime
  • (g) être coupable d'outrage à un tribunal ou contrevenir au jugement d'un tribunal
  • (h) enfreindre la législation sur la haine raciale, religieuse ou la discrimination
  • (i) être blasphématoire
  • (j) enfreindre la législation sur les secrets officiels ou toute autre loi
  • (k) violer toute obligation contractuelle envers un tiers
  • (l) refléter la violence d'une manière explicite, graphique ou gratuite
  • (m) être pornographique ou sexuellement explicite
  • (n) être faux, erroné, inexact ou trompeur
  • (o) consister en des instructions, des conseils ou d'autres informations pouvant être mis en œuvre et si tel était le cas, générer une maladie, une blessure ou un décès, ou toute autre perte ou dommage
  • (p) constituer un contenu dit « spam »
  • (q) être offensant, trompeur, menaçant, abusif, harcelant ou menaçant, haineux, discriminatoire ou incendiaire
  • (r) causer de la gêne, des désagréments ou de l'anxiété inutile à quiconque.

Vous déclarez et garantissez, en outre, que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur votre contenu d'utilisateur, étant également habilité à nous accorder la licence mentionnée ci-dessus, ainsi qu’à nos filiales et prestataires de services, à chacun des titulaires de notre licence, successeurs et ayants-droit respectifs.

Votre contenu d'utilisateur doit être convenable, civilisé, de bon goût et en accord avec les normes éthiques et comportementales généralement acceptées sur Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser notre site Web pour créer un lien vers un autre site ou une page Web, avec un contenu qui, s'il était publié sur notre site Web, enfreindrait les dispositions des présentes conditions d'utilisation. Vous ne devez pas soumettre de contenu d'utilisateur sur le site Web faisant, ou ayant déjà fait, l'objet d'une procédure judiciaire possible ou réelle, voire d'une autre plainte similaire. Nous nous réservons le droit d'éditer ou de supprimer tout support envoyé sur notre site Web, ou stocké sur nos serveurs, voire hébergé ou publié sur notre site. Nonobstant nos droits en vertu des présentes conditions d'utilisation, en ce qui concerne le contenu de l'utilisateur, nous ne nous engageons pas à vérifier l’envoi d’un tel contenu, ni même sa publication sur notre site Web.

Si vous pensez qu’un contenu d'utilisateur viole vos droits d'auteur, veuillez consulter notre Politique de droit d'auteur pour obtenir des instructions sur l'envoi d'un avis de violation des droits d'auteur. Antidote a pour politique de mettre fin aux comptes des utilisateurs enfreignant ces règles de façon répétitive.

(7) Garanties limitées

Vous acceptez le fait que nous ne soyons pas en mesure de garantir que les fichiers à télécharger sur Internet ou ce Site soient exempts de virus ou autres codes destructeurs. Il vous incombe de mettre en place les procédures et contrôles suffisants pour satisfaire à vos exigences particulières de protection antivirus et d'exactitude d’entrée et sortie de données, ainsi que de prévoir un moyen externe à notre site pour la récupération éventuelle de données perdues. NOUS NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE OCCASIONNÉ PAR UNE « ATTAQUE PAR DÉNI DE SERVICE », PAR DES VIRUS OU D'AUTRES MATÉRIELS TECHNOLOGIQUEMENT NOCIFS, POUVANT INFECTER VOTRE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE, VOS PROGRAMMES, DONNÉES OU AUTRE MATÉRIEL, SUITE À VOTRE UTILISATION DU SITE OU DES PRESTATIONS OU ITEMS OBTENUS PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE OU DE VOTRE TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT MATÉRIEL PUBLIÉ SUR CELUI-CI, OU SUR TOUT SITE WEB LIÉ À CELUI-CI.

Vous reconnaissez, par ailleurs, que certaines informations publiées sur ce site Web sont soumises par des utilisateurs, et que nous n'examinons, n'approuvons ou n'éditons généralement pas de telles informations. Nous ne garantissons pas l'exhaustivité ou l'exactitude des informations publiées sur ce site, pas plus que nous ne nous engageons à ce qu’il soit disponible ou que son contenu soit à jour.

Autant que la loi en vigueur le permette, nous excluons toutes représentations, garanties et conditions relatives à ce site, expressément ou implicitement, ainsi que son utilisation (notamment toute garantie implicite par la loi, de qualité satisfaisante, d'adéquation à l'usage et / ou d’utilisation raisonnable).

NOUS FOURNISSONS CE SITE ET AUTRES PRESTATIONS AFFÉRENTES « EN L'ÉTAT », « AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS » ET « TELS QUE DISPONIBLES ». NOUS N'OFFRONS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LESDITES PRESTATIONS. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION, NOUS DÉCLINONS PAR LA PRÉSENTE, TOUTE GARANTIE, NOTAMMENT LÉGALE, CONCERNANT LES PRESTATIONS ET CE SITE, QUANT À ÊTRE DE QUALITÉ SATISFAISANTE, PRÉCIS ET ADAPTÉS À UN USAGE PARTICULIER, À UN OBJECTIF OU BESOIN, VOIRE NE CONTREVENANT PAS À QUOI QUE CE SOIT. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES RÉSULTATS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DESDITES PRESTATIONS SOIENT EFFICACES, FIABLES OU EXACTS, VOIRE RÉPONDRONT À VOS BESOINS. NOUS NE GARANTISSONS PAS NON PLUS QUE VOUS POURREZ Y ACCÉDER OU UTILISER LES SERVICES (DIRECTEMENT OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DE RÉSEAUX TIERS) AUX MOMENTS OU ENDROITS VOULUS.

(8) Marges de responsabilité

Rien dans ces conditions d'utilisation (ou ailleurs sur notre site Web) n'exclura ou ne limitera notre responsabilité pour fraude, décès ou dommages corporels, émanant de notre négligence, voire toute autre responsabilité ne pouvant être exclue ou restreinte par la législation en vigueur. Ce faisant, notre responsabilité en ce qui vous concerne, par rapport à l'utilisation de notre site Web ou en vertu des présentes conditions d'utilisation, qu’elles soient contractuelles ou ayant trait à un délit (y compris une négligence) ou autre, sera limitée comme suit :

  • (a) dans la mesure où le site Web et les informations et prestations du site sont fournis gratuitement, nous ne serons responsables d’aucune perte ou dommage de toute nature
  • (b) nous ne serons pas non plus responsables des pertes ou dommages éventuels, indépendants ou non de notre volonté
  • (c) nous ne serons pas, en outre, responsables de toute perte de profit, de revenus, d'économies, de contrats, d'affaires, de clientèle, de bonne réputation, de données ou d'informations
  • (d) nous ne serons pas non plus responsables de toute perte ou dommage découlant d'un événement ou d'événements hors de notre contrôle
  • (e) notre responsabilité maximale quant à un événement ou à une série d'événements connexes sera limitée à 200 $.

Vous reconnaissez qu’il est de notre intérêt de limiter la responsabilité personnelle de nos dirigeants et employés. À cet effet, vous reconnaissez également que nous sommes une entité à responsabilité limitée et convenez que vous n'émettrez aucune réclamation personnelle contre nos dirigeants ou employés, à l'égard de toute perte dont vous seriez victime en lien avec le site ou ses conditions d'utilisation, ce qui ne limitera, ni n'exclura évidemment pas la responsabilité de la société elle-même, concernant les actes et manquements de nos dirigeants et employés.

Vous acceptez la publication de commentaires, critiques et / ou commentaires vous concernant, par d'autres personnes, sur notre site Web. Vous reconnaissez, en outre, que de tels commentaires, critiques et / ou opinions puissent être très critiques ou diffamatoires et vous acceptez de ne pas nous en tenir responsables que nous en ayons eu connaissance ou pas.

CE FAISANT, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS CONCERNANT TOUT DIFFÉREND AVEC NOUS CONSISTE À RADIER VOTRE INSCRIPTION.

(9) Indemnité

Vous vous engagez, par la présente, à nous indemniser, ainsi que nos filiales, concédants et prestataires, de même que leurs dirigeants, administrateurs, employés, sous-traitants, agents, titulaires de licence, fournisseurs, successeurs et ayants-droit respectifs (« Parties indemnisées ») et vous vous engagez, de même, à indemniser les parties concernées, au titre de pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses survenant (dont les frais juridiques et les sommes payées par les parties indemnisées à un tiers en règlement d'une réclamation ou d'un litige sur l'avis des conseillers juridiques des parties indemnisées) et découlant de toute violation de votre fait de toute disposition de ces conditions d'utilisation ou de votre utilisation du site, voire découlant de toute réclamation ou jugement que vous n’auriez pas respecté en contrevenant à toute disposition de ces conditions d'utilisation.

(10) Non-respect des présentes conditions d'utilisation

Sans contrevenir aux autres droits qui nous sont octroyés, en vertu des présentes conditions d'utilisation, au cas où vous ne les respecteriez pas, de quelque manière que ce soit, ou si nous soupçonnions que vous ne les avez pas respectées, de quelque façon que ce soit, nous nous réservons le droit de :

  • (a) vous adresser un ou plusieurs avertissements formels
  • (b) suspendre temporairement votre accès au site Web
  • (c) vous y interdire définitivement l’accès
  • (d) empêcher les ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder à son contenu
  • (e) contacter votre fournisseur de services Internet et lui demander de bloquer votre accès au site Web
  • (f) intenter une action en justice contre vous pour violation contractuelle ou autre
  • (g) suspendre et / ou supprimer votre compte sur le site Web et / ou
  • (h) supprimer et / ou modifier tout ou partie du contenu que vous aurez généré.

Si nous décidions de vous interdire, bloquer ou de vous suspendre l’accès à tout ou partie de notre site Web, vous vous engagez à ne prendre aucune mesure pour contourner une telle suspension ou interdiction, voire un tel blocage (notamment en créant ou utilisant un autre compte).

(11) Sites Web de tiers

Notre site Web comprend des hyperliens vers d'autres sites Web détenus et exploités par des tiers. Ces liens ne constituent pas des recommandations. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu des sites Web de tiers, et n'acceptons aucune responsabilité pour leur compte, concernant toute perte ou tout dommage pouvant découler de l’utilisation que vous pourriez en faire.

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  • Établir de lien depuis tout site Web ne vous appartenant pas.
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  • Créer de lien vers toute partie du Site autre que la page d'accueil.

Dans le cas contraire, prenez les mesures qui s’imposent, en ce qui concerne les supports sur ce Site étant incompatibles avec toute autre disposition de ces conditions d'utilisation.

Vous reconnaissez nous apporter votre soutien, en faisant en sorte que tout encadrement ou lien non autorisé cesse immédiatement. Nous nous réservons le droit de retirer cette autorisation de lien sans préavis.

Nous pouvons décider de désactiver tout ou partie des fonctionnalités des médias sociaux et des liens à tout moment sans préavis, à notre entière discrétion.

(12) Marques commerciales

Antidote, Antidote.com et notre logo sont des marques déposées nous appartenant. Nous ne donnons aucune autorisation quant à leur usage, cela pouvant constituer une violation de nos droits.

Les autres marques commerciales ou de service enregistrées et non enregistrées sur notre site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Sauf mention contraire, nous ne cautionnons pas et ne sommes affiliés à aucun des détenteurs de tels droits et nous ne pouvons donc pas accorder de licence pour exercer ces droits.

(13) Modifications

Nous sommes en droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à notre bon vouloir, lesquelles s'appliqueront à compter de leur date de publication sur notre site Web. Veuillez consulter cette page régulièrement afin de vous assurer que vous êtes au faîte de sa version actuelle. Votre utilisation continue de ce Site implique l'acceptation de toute condition d'utilisation modifiée.

(14) Attribution

Nous sommes en droit de sous-traiter, céder, déléguer ou transférer nos droits, recours et obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation, et ce, sans vous en informer, ni obtenir votre consentement.

Vous ne pouvez pas sous-traiter, céder, déléguer ni même transférer vos droits, recours et obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation, sans notre consentement écrit exprès.

(15) Divisibilité et renonciation

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation était jugée illégale et / ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition illégale et / ou inapplicable pouvait devenir légale ou exécutoire en supprimant l’une de ses parties, cette partie seule serait considérée comme supprimée, le reste de la disposition restant en vigueur.

Aucune renonciation de notre part, de l'un des termes énoncés dans ces conditions d'utilisation ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue de ce terme, ni comme une renonciation à tout autre terme, et tout manquement de notre part à faire valoir un droit ou une disposition, en vertu des présentes conditions d'utilisation, ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

(16) Exclusion des droits de tiers

Sauf indication contraire dans les présentes conditions d'utilisation, celles-ci s’appliquent quant à notre bénéfice réciproque, n’étant destinées à, ou ne pouvant être appliquées par, aucun autre tiers. L'exercice de nos droits réciproques les concernant n'est soumis au consentement d'aucun tiers.

(17) Accord exhaustif

Les présentes conditions d'utilisation, ainsi que notre politique de confidentialité, de cookies, et autres politiques mentionnées dans ces conditions d'utilisation, constituent l'intégralité de l'accord nous concernant, pour ce qui est de l’utilisation que vous faites de notre site Web, et remplacent tous les accords, toutes les ententes, représentations et garanties précédents (tant à l’écrit qu’à l’oral), à l'égard de l’utilisation que vous faites de ce site Web. 

(18) Loi et juridiction

Toutes les questions relatives à ce Site et aux présentes conditions d'utilisation et tout litige ou toute réclamation qui en découlent ou y sont liés (dans chaque cas, y compris les litiges ou réclamations non contractuels), sont régis et interprétés conformément aux lois internes de l'État de New York, sans donner effet à une disposition ou à une règle de choix ou de conflit de lois (que ce soit de l'État de New York ou de toute autre juridiction).

Toute action en justice, ou procédure découlant de, ou liée à, ces conditions d'utilisation ou ce Site doit être instituée exclusivement dans les tribunaux fédéraux des États-Unis ou ceux de l'État de New York, situés dans la ville de New York et du comté de New York (bien que nous nous réservions le droit d'intenter une poursuite, une action ou une procédure contre vous pour violation de ces conditions d'utilisation dans votre pays de résidence ou dans tout autre pays concerné). Vous reconnaissez renoncer à toutes les objections quant au choix de la juridiction à votre égard par ces tribunaux et quant à l’emplacement de ces tribunaux.

(19) Arbitrage

Si nous le jugeons nécessaire, nous pouvons exiger que vous soumettiez tout litige, découlant de l'utilisation des présentes conditions d'utilisation ou du Site, dont ceux en lien avec leur interprétation, violation, invalidité, inexécution ou résiliation à un arbitrage final et contraignant, en vertu des règles d'arbitrage de l'American Arbitration Association de l'Etat de New York.

(20) Délai de réclamation

TOUTE RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ AVOIR, DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION OU DU SITE WEB DEVRA NOUS ÊTRE ADRESSÉE DANS UN DÉLAI DE (1) AN APRÈS QU’ELLE SOIT DÉFINIE DE MANIÈRE PERMANENTE.

(21) Questions et commentaires

Ce site Web est exploité par Antidote, Inc.205 E 42nd St, New York, NY 10017, États-Unis.

Toute réclamation pour atteinte aux droits d'auteur devra être envoyée à l'agent de droit d'auteur désigné dans notre Politique de droit d'auteur, de la manière et selon les moyens qui y sont énoncés.

Tout autre commentaire, demande d'assistance technique ou courrier, relatifs au Site devront être adressés à : info@Antidote.com

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